Domaine Michel Cheveau
Présentation de la marque Domaine Michel Cheveau
Déposée le 28 août 2002 par CHEVEAU NICOLAS, CHEVEAU Michel, CHEVEAU née CHAINTREUIL Jocelyne, CHEVEAU née MERGEY AURELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « Domaine Michel Cheveau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Michel Cheveau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Michel Cheveau arrivera à expiration en date du 28 août 2032.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507805 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2012-08-28